Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne - Master 2 Professionnel Contentieux des affaires

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne - Master 2 Professionnel Contentieux des affaires

                

PROGRAMME DETAILLE


Nombre d'heures total : 200 heures

Semestre 1



UE n° 1 : Enseignements théoriques obligatoires - CM - Crédits - Coeff.

1. Principes généraux des procédures d'affaires 30 h - 7 - 2

2. Contentieux contractuel 30 h - 7 - 2

UE n° 2 : Enseignements pratiques obligatoires - TD 

1. Recouvrement des créances 15 h - 5 -1

2. Procédures collectives 15h - 6 - 1

3. Contentieux administratif des affaires 15h - 5 - 1

Conférence d'actualités 2,5h

Semestre 2


UE n° 1 : Enseignements théoriques optionnels CM - Crédits - Coeff.

3 Cours CM à choisir parmi : 

1. Contentieux bancaire 20 h - 5 - 1

2. Contentieux pénal des affaires 20 h - 5 - 1

3. Contentieux fiscal 20 h - 5 - 1

4. Contentieux communautaire et européen 20 h - 5 - 1

UE n° 2 : Enseignements pratiques optionnels 

2 séminaires TD à choisir parmi : 

1. Contentieux des sociétés 15 h - 5 - 1

2. Contentieux commercial international 15 h - 5 - 1

3. Contentieux devant les autorités administratives indépendantes 15h - 5 - 1

4. Arbitrage 15 h - 5 - 1

Conférence d'actualités 2,5h - -

Anglais Bonification 20 h

Simulation d'arbitrage Bonification

Rapport de stage (Stage : durée 3 mois minimum pour les étudiants) 5 - 3

Ou Mémoire (pour les salariés) 

Séances : méthodologie 

Mémoire : Les stagiaires doivent rédiger un mémoire sur un thème en rapport avec leur activité professionnelle. Le sujet du mémoire est défini en début de formation par le stagiaire et le responsable de la formation Un « tuteur pédagogique » conseillera et aidera le stagiaire.


ORGANISATION


D'un volume global de 200 heures, le cycle est organisé sur 1 an réparti en deux semestres de septembre à juin au rythme d'un jeudi par semaine et de quelques samedis durant l’année universitaire. 

Les cours ont lieu au centre FCPS 21 rue Broca - 75005 Paris de 9h00 à 18h00. 

La possibilité de suivre les enseignements sur deux ans peut être accordée selon les obligations professionnelles des stagiaires. 

Le suivi du Master ainsi que la préparation du mémoire nécessitent, outre le suivi assidu des enseignements, un temps de travail personnel non négligeable. Les stagiaires doivent prévoir une disponibilité réelle sur le temps professionnel et/ou personnel pour les études, lectures, travaux de recherche et de rédaction.