Programme du Master DPSE
Le Master 2 pro DPSE constitue les semestres 3 et 4 du cursus qui débute avec un Master 1. Les apprentis travaillent auprès de leurs employeurs les lundis, mardis et mercredis et pendant les vacances universitaires. Les cours à l’Ecole de droit de la Sorbonne sont regroupés en septembre et le jeudi et le vendredi d’octobre à septembre de l’année n +1.
SEMESTRE D'AUTOMNE
SEMESTRE D'AUTOMNE
UE n° 1 :
- Droit des cotisations sociales
- Les rémunérations
- L’affiliation à un régime de sécurité sociale
- Les opérateurs de la protection sociale d’entreprise
UE n° 2 :
- Droit de la prévoyance collective
- Droit de la retraite complémentaire obligatoire
- Droit des assurances de personnes
- Méthodologie de la consultation juridique
UE n° 3 :
- Évolutions et tendances du droit de la protection sociale
- Actualité de la protection sociale d’entreprise
- Structures des entreprises
- Langue vivante anglais
SEMESTRE DE PRINTEMPS
UE n° 4 :
- Contrat de travail et prévoyance complémentaire
- Droit des retraites surcomplémentaires et Droit de l’épargne retraite
- La protection sociale des salariés et dirigeants détachés ou expatriés
- Le contentieux de la protection sociale d’entreprise
UE n° 5 :
- Notions d’actuariat et de gestion comptable de la protection sociale d’entreprise
- Droit et contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles
- Le droit fiscal de la protection sociale d’entreprise
UE n° 6 :
- Atelier (jeu de rôles) la mise en place et la gestion d’une prévoyance
- Actualité de la protection sociale d’entreprise
- Les acteurs dans l’entreprise et la protection sociale d’entreprise
- Restructurations et protection sociale d’entreprise
- Séminaire de cas pratique avec un partenaire du master
- Méthodologie du rapport d’apprentissage
La filière apprentissage exige que les étudiants concluent, dès leur sélection, un contrat d’apprentissage d’une durée d’un an auprès d’une entreprise ou d’un établissement public. Les étudiants bénéficient de l’encadrement d’un tuteur à l’université et d’un maître d’apprentissage en entreprise. L’équipe pédagogique apporte son appui aux étudiants pour trouver une place d’apprentissage parmi les entreprises partenaires du master DPSE.
L’année se déroule suivant un rythme d’alternance :
- 3 jours en entreprise / 2 jours à l’université d’octobre de l’année n à fin juin de l’année n+1.
- Quatre semaines de cours à temps plein en juillet et en septembre de l’année n.
- Juillet, août, septembre de l’année n+1 sont à temps plein à l’entreprise.
Cette filière exige par conséquent un sérieux investissement personnel et implique une charge de travail importante.