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Master 2 Droit privé - Spécialité Procédure et fiscalité appliquées

  • Master 2
  • Formation initiale, Formation continue, Formation en alternance/apprentissage
  • Metz
  • Droit privé, Droit fiscal
  • 2 ans

Programme

Semestre 1

 

  • Procédure d'imposition 1.
  • Procédure de recouvrement et contentieux fiscal.
  • Enseignements complémentaires : environnement juridique.
  • Professionnalisation.


Semestre 2

 

 

  • Procédure d'imposition 2.
  • Procédure juridictionnelle et organisation de l'administration fiscale.
  • Théorie et environnement comptable.
  • Professionnalisation.
  • Stage et mémoire de stage.

 

Admission

Accès en M1 :

  • Les étudiants admis à s’inscrire en M1 Droit privé et sciences criminelles doivent être titulaires d’une L3 Droit ou de tout autre diplôme équivalent.
  • Accès sur dossier pour tous les autres candidats.

Accès en M2 :

  • S'adresse aux étudiants titulaires d'une première année de Master Droit Privé (M1), de préférence ayant suivi le parcours "Droit civil et procédures", "Droit notarial, immobilier, patrimonial" ou équivalent.
  • Mais cette formation est également ouverte à des étudiants présentant d’autres profils : droit public, formation AES…

La sélection est faite sur dossier. La qualité de l’étudiant est appréciée sur l’ensemble de son cursus. La lettre de motivation est prise en compte également.

Débouchés

Poursuite d'études possibles (doctorat).

Métiers dans le secteur privé, mais également dans le cadre de l'administration et dans le cadre des structures de l'économie sociale.