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Licence Droit

  • Licence
  • Formation initiale, Formation continue
  • Epinal
  • Droit public, Droit privé
  • 3 ans
  • Monique CHATEAU-BRIQUET ,Pascale ETIENNOT
  • 2, rue de la Maix 88 000 EPINAL, Epinal
  • L1 : 03 54 50 44 41/42 ; L2 : 03 54 50 44 43 ; L3 : 03 54 50 44 36
  • ccr-scol-contact@univ-lorraine.fr
  • Consulter

Programme parcours droit de l'entreprise

PREMIERE ANNEE

  • Droit constitutionnel Droit de la famille
  • Histoire des Institutions
  • Droit des personnes 
  • Histoire contemporaine 
  • Problèmes économiques contemporains
  • Introduction aux sciences criminelles
  • Institutions de l’UE et du Conseil de l’Europe


DEUXIEME ANNEE

  • Droit administratif
  • Droit civil (Responsabilité civile) Procédure pénale
  • Finances publiques Droit de la réparation
  • Problèmes internationaux
  • Histoire du droit pénal
  • Introduction au Droit Fiscal 


TROISIEME ANNEE

  • Droit international public
  • Libertés et droits fondamentaux
  • Droit de la peine
  • Droit de l’environnement
  • Droit Administratif des Biens
  • Histoire de l’Administration
  • Méthode des sciences sociales
  • Histoire des idées politiques

Programme parcours droit privé droit public

DROIT PRIVÉ

  • Droit des sociétés 
  • Droit du travail 
  • Droit administratif des biens
  • Contentieux des Libertés fondamentales
  • Droit de l’expropriation
  • Contentieux administratifs
  • Comptabilité et bilans
  • Ordre juridique de l’UE
  • Histoire de la propriété
  • Droit fiscal



DROIT PUBLIC


  • Droit Civil (sûretés)
  • Droit du travail (Relations collectives)
  • Droit des sociétés (Régime spécial)
  • Procédure Civile
  • Droit civil (Les Biens)
  • Comptabilité et bilans
  • Droit fiscal
  • Histoire de la propriété privée et publique
  • Droit de l’expropriation 



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Programme parcours Magistère + D.U. Magistère

SEMESTRE 5 

Droit du travail (Relations individuelles) :

  • Théorie générale du droit de travail
  • Rupture du contrat de travail et pouvoirs de l’employeur 


Droit des sociétés (Régime général) :

  • Théorie générale des sociétés
  • Règles applicables aux sociétés de personnes et à la SARL

Droit civil (Régime des obligations) :


  • La vie de l’obligation
  • La mort de l’obligation

Libertés et Droits fondamentaux :


  • Théorie générale des Libertés
  • Régime juridique des principales Libertés


SEMESTRE 6


Droit du travail (Relations collectives) :

  • Licenciement économique - Relations collectives

Droit des sociétés (Régime spécial) :


  • Régime propre à la S.A.
  • Régime propre aux autres sociétés de capitaux et aux groupes de sociétés

Droit Civil des Sûretés :


  • Sûretés personnelles - Sûretés réelles

Droit judiciaire privé:

  • Ordre juridique de l’Union Européenne Droit fiscal des entreprises
  • Techniques de financement des entreprises
  • Pratique européenne du droit des affaires
  • Anglais




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Admission

  • Baccalauréat ou équivalent

Informations complémentaires

  • Possibilité de poursuivre ses études à l’étranger (M1 à l’Université de Trèves (Allemagne), d’Abertay Dundee (Ecosse) et de Tioumen (Russie)).
  • Stage envisageable en France ou à l’étranger.