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Licence 3 et Master Juriste d'entreprise

  • Master 1, Licence
  • Formation initiale, Formation continue
  • Toulouse
  • Droit des affaires, Droit privé
  • 3 ans
  • Gérard Jazottes ,Olivier Staes
  • Sylvaine Girardin
  • 2 rue du Doyen Gabriel Marty 31042 TOULOUSE Cedex 9, Toulouse
  • 05 61 63 35 11
  • Scolformprof01@ut-capitole.fr
  • Consulter

Programme

Première année :

 

- Régime général de l'obligation

- Economie du contrat - 15h cours

- Biens de l'entreprise

- Les garanties (droit des sûretés)

- Comptabilité

- Organisation de l'entreprise

- Constitution de société

- Direction de sociétés

- Fiscal des affaires

- Marchés bancaires et financiers

- Comptabilité des sociétés

- Opérations sociétaires

- Droit du travail : relations individuelles

- Droit du travail : relations collectives

- Techniques de communication

- Recherches documentaires

- Informatique

- Gestion

- LV1 (anglais)

- Stage de 3 mois et rapport de stage

 

Deuxième année :

- Contrats d'affaires 1 et 2

- Droit de l'environnement

- Droit de la régulation - 15h cours 

- Droit public des affaires 

- Gestion de projet

- Informatique

- Analyse financière 

- Gestion financière

- Fiscalité des structures 

- Contrôle fiscal 

- Transmission de l'entreprise

- Pénal des affaires

- Contentieux de l'entreprise

- Patrimoine intellectuel 1 et 2

- Droit de la défaillance électronique

- Droit international privé

- Droit de la concurrence

- Droit de la consommation

- Techniques de communication 

- LV1 (anglais) 

- Stage en entreprise (4 mois), rapport de stage 

 

Troisième année :

Alternance :

- Technique contractuelle

- Pactes extra-statutaires

- Négociation

- Bail commercial

- Contrats de distribution

- Marchés publics

- DIP contrats

- Contrats bancaires

- Titres financiers

- Opérations haut de bilan

- Les risques "responsabilité"

- Les risques financiers

- La fiscalité des échanges

- Séminaires thématiques

- Sécurité sociale

- Rédaction des contrats

- Droit du commerce international

- DIP sociétés

- Transport

- Douanes

- Arbitrage

- Suivi des procédures

- Anglais juridique

- Formation documentaire

- Technologie de l'internet

- Stage de 4 mois et rapport de stage

 

Admission

  • Admission en Licence 3 :
Deuxième année de licence Droit ou A.E.S ou deuxième année de licence Economie/Droit ou DUT/BTS ou diplôme jugé équivalent.
  • Admission en Master 1 : 
Pour les titulaires de la licence en droit parcours Juriste d'entreprise OU sur dossier pour les titulaires d'une licence mention droit ou AES.
  • Admission en Master 2 : 
Validation de 60 crédits du M1 juriste d'entreprise OU d'un autre master de droit.

Débouchés

  • Juriste d'entreprise : généraliste, service spécialisé (fiscalité, droit des sociétés...), dans des cabinets d'avocats d'affaires.

Information complémentaire

Possibilité de passer une année à l'étranger dans le cadre du programme Erasmus ou d'un stage à l'étranger dans le cadre du programme Léonardo