Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne - Master 2 Professionnel Droit du sport

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne - Master 2 Professionnel Droit du sport

Objectif du diplôme : Le Master a pour objectif de former des spécialistes en droit du sport.

Modalité d'admission : Ce Master 2 professionnel ouvert en formation continue est également accessible aux étudiants en formation initiale. Il s'adresse à des sportifs de haut niveau et à des professionnels en activité qui souhaitent compléter leur formation dans le domaine du droit du sport.

Prérequis et diplômes passerelles : Les candidats doivent être titulaires d’une maîtrise ou d’un Master 1 en droit. 
Les étudiants titulaires du Diplôme d’Université droit du sport de l’Université Paris 1 peuvent accéder au M2, sous réserve de l’accord de la Commission d’admission. 
Les candidats qui ne remplissent pas la condition de diplôme peuvent envisager une procédure de validation d’acquis d’expériences (VAE)

Nombre de points ECTS : 120 (à l'issue de l'obtention du diplôme)
Niveau de diplôme validé à la sortie : BAC+5
Langue d'enseignement : Français
Rythme : Formation initiale/continue
Public : Etudiants / Salariés
Coût : 7000 euros
Lieu(x) d'enseignement : Paris dans le Ve arrondissement. 
droit-du-sport@univ-paris1.fr 


DOSSIER de CANDIDATURE sur le Site Web du diplôme :

Espace Pédagogique Interactif : http://epi.univ-paris1.fr/

SEMESTRE 3


UE n° 1 : Les acteurs du sport | Crédits - Coeff.

Sous la direction Sophie Dion et Eric Monnin 
Introduction élaborée et lexicologie 

60h - 15
1. Les acteurs publics | 08 h (1 journée) - 1
2. Les acteurs privés | 14 h (2 journées) - 1
3. Le mouvement olympique | 08 h (1 journée) - 1
4. Les syndicats | 08 h (1 Journée) - 1
5. L’Europe, les instances sportives internationales | 08 h (1 journée) - 1
6. La place du sport dans la société | 08 h (1 journée) - 1

Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h


 

UE n° 2 : La justice sportive 

84h - 10
Sous la direction du PRF Emmanuel Jeuland et Antoine Cotillon 
Introduction élaborée et lexicologie 

1. La justice étatique | 15 h - 1
2. La justice fédérale | 15 h - 1
3. La conciliation devant le CNOSF | 06 h - 1
4. L’arbitrage de la Chambre arbitrale du sport | 06 h - 1
5. L’arbitrage et les autres procédures devant le TAS | 18 h - 1
6. Les conflits de juridiction 18 h - 1

Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h


UE n°3 : La responsabilité sportive 

40h - 05
Sous la direction du PRF Grégoire Loiseau et Hervé Papavero 
Introduction élaborée et lexicologie 

1. La responsabilité civile | 14 h - 1
2. La responsabilité pénale | 08 h-  1
3. La responsabilité administrative | 06 h - 1
4. La responsabilité disciplinaire | 06 h - 1

Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h
Conférence d’actualité






Le mot du directeur








« Après le succès du Diplôme Universitaire de Droit du Sport, la plus prestigieuse Université française ouvre un Master 2 de Droit du Sport. Le droit est désormais partout dans le sport. Cette formation d’excellence et diplômante veut répondre à tous les enjeux économiques, sociaux, juridiques du sport moderne. »



SOPHIE DION, Directrice du diplôme
universite-paris-1-pantheon-sorbonne-master-2-professionnel-droit-du-sport

SEMESTRE 4


UE n° 1 : Le droit social et économique du sport

86h - 8
Sous la direction du PRF Pierre-Yves Verkindt et Lionel Pariente 
Introduction élaborée et lexicologie : 

1. le droit commercial du sport (les contrats) | 12 h - 1
2. le droit des sociétés à objet sportif | 18 h - 
3. les relations individuelles de travail du sport | 20 h - 1
4. les relations collectives de travail du sport | 15 h - 1
5. Le contentieux du travail dans le sport | 15 h - 1

Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h



UE n° 2 : La règle sportive dans l’ordre juridique international

64h - 12
Sous la direction de Alexandre Husting et Stéphane Rodrigues 
Introduction élaborée et lexicologie 

1. L’application du droit européen aux activités sportives | 31 h - 1
2. La gouvernance européenne du sport | 15 h - 1
3. La représentation française au sein des instances sportives internationales : quels enjeux de pouvoir ? | 02 h - 1
4. « Les acteurs » : intervention d’acteurs institutionnels et sportifs Européens | 12 h - 1



Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h

Volume horaire total : 334 heures 

Conférence d’actualité

UE n°3 : Rapport de stage ou mémoire

10 h - 4