Programme
Changement de la carte de formation. Maintenant, 5 mentions au choix : droit privé ; droit notarial ; droit pénal ; justice, procès et procédures ; droit des libertés
1/ Mention droit privé :
Semestre 1 :
Droit civil (contrats spéciaux)
Droit civil (régimes matrimoniaux)
Procédure civile
Droit pénal spécial
Droit international privé
Droit civil (libéralités)
Droit de la construction
Semestre 2 :
Droit civil (successions)
Droit civil (sûretés)
Droit de la CEDH
Droit international privé (droit des étrangers)
Droit du travail (relations individuelles)
Anglais juridique
Droit des entreprises en difficulté
Histoire du droit de la famille ou Histoire du droit des obligations II
2/ Mention droit notarial :
Semestre 1 :
Droit civil (régimes matrimoniaux)
Droit fiscal (résultats de l’entreprise)
Comptabilité
Droit civil (contrat spéciaux)
Droit international privé
Droit civil (libéralités)
Droit de la construction
Semestre 2 :
Droit civil (successions)
Droit civil (sûretés)
Droit international privé (droit des étrangers)
Histoire du droit de la famille ou Histoire du droit des obligations II
Anglais juridique
Droit fiscal (patrimoine de l’entreprise)
Droit des entreprises en difficulté
3/ Mention droit pénal :
Semestre 1 :
Droit civil (contrats spéciaux)
Droit pénal spécial
Procédure civile
Droit civil (régimes matrimoniaux)
Droit international privé
Histoire du droit des libertés
Droit de la sanction pénale
Droit international pénal
Semestre 2 :
Droit civil (successions)
Droit civil (sûretés)
Droit de la CEDH
Droit international privé (droit des étrangers)
Anglais juridique
Criminologie
Droit pénal des mineurs
Séminaire droit pénal
4/ Mention justice, procès et procédures :
Semestre 1 :
Droit civil (contrats spéciaux)
Droit international privé
Procédure civile
Droit pénal spécial
Droit civil (régimes matrimoniaux)
Droit du paiement et du crédit
Droit des assurances
Semestre 2 :
Droit civil (successions)
Droit civil (sûretés)
Droit de la CEDH
Droit du travail (relations individuelles)
Anglais juridique
Droit des entreprises en difficulté
Procédures civiles d’exécution
Séminaire transversal de droit des sûretés et des entreprises en difficulté
5/ Mention droit des libertés :
Semestre 1 :
Droit civil (contrats spéciaux)
Droit international privé
Procédure civile
Droit civil (régimes matrimoniaux)
Droit pénal spécial
Droit de la sanction pénale
Droit international pénal
Histoire du droit des libertés
Semestre 2 :
Droit civil (successions)
Droit civil (sûretés)
Histoire du droit de la famille ou Histoire du droit des obligations II
Droit des entreprises en difficulté
Droit du travail (relations individuelles)
Anglais juridique
Droit de la CEDH
Droit international privé (droit des étrangers)
